FFESSM CODEP 67

  • Augmenter la taille
  • Taille par défaut
  • Diminuer la taille
Juridique

editeur-texte-icone-6668-128

 

 

Commission Juridique Départementale :

Claire DERRENDINGER :  juridique@ffessm67.fr

La Commission esr chargée :
- de répondre à toute question concernant l’application et l’interprétation des textes législatifs ou réglementaires auxquels sont soumis le CODEP ou les clubs,
- d’examiner tout litige.
- de participer à la rédaction de tout document, statutaire ou contractuel à connotation juridique.

 



Newsflash

Suite à la décision du Comité Directeur National de la FFESSM du 9 février 2018, après avis du comité de suivi, j'ai le plaisir de vous annoncer que votre demande de renouvellement du label Ecosub® concernant votre structure pour l'olympiade 2017-2021 a été approuvée
Avec mes félicitations,
Bien cordialement,
Sylvie GAUCHET
Vice Présidente FFESSM déléguée au Développement durable

Prochains événements

  • Il n'y a aucun évènement